Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUSSICOURT
ALFI

Numéro de dépôt :
95574272
Date de dépôt :
02/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2005

Présentation de la marque TOUSSICOURT

Déposée le 2 juin 1995 par ALFI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUSSICOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est ALFI, domicilié(e) 5, rue Tribaut VILLERS-FRANQUEUX, 51220 HERMONVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE ALFI Monsieur Philippe GARINOIS - France.

La marque TOUSSICOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUSSICOURT est expirée depuis le 2 juin 2005.

ALFI a également déposé les autres marques suivantes : MAYLINE , bieffe , KESS , ALFI , VERTICLASS , ALFICLASS , ALFIS AMELIORER LA QUALITÉ DE VIE AU QUOTIDIEN , Les Résidences Alfi , Les Maisons Alfi , bieffe


ALFI - 5, rue Tribaut VILLERS-FRANQUEUX, 51220 HERMONVILLE - France


SOCIETE ALFI Monsieur Philippe GARINOIS - France


Inscription le 10 avril 2001 - Rejet partiel n°320889 - Publication au BOPI 2001-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-39

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; objets d'art en métaux communs ; sculptures, statues, statuettes et figurines en métaux communs ; corbeilles et paniers métalliques ; valets de cheminées métalliques. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; compas de marine, boussoles, longues-vues, jumelles, loupes, baromètres, hydromètres, hygromètres ; balances ; métronomes. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes d'éclairage, lampadaires, lustres, appliques, abat-jour, verres de lampes ; chauffe-plats. Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux, en alliage de métaux précieux ou en plaqué ; sculptures, statues, statuettes et figurines, cendriers, pots à cigarettes ou à tabac, tabatières, étuis, boîtes et coffrets à cigares, à cigarettes ou à allumettes, briquets, coupe-cigares, râteliers à pipes, services pour fumeurs et autres articles pour fumeurs, ustensiles de cuisine, ustensiles de ménage, articles de vaisselle, salières, poivriers, huiliers, dessous de verre et de bouteilles, plateaux, plats, carafes, pichets, flasques, rafraichissoirs, seaux à bouteilles, seaux à glaçons, porte-toasts, taste-vin, services à thé, à café, à caviar, à saumon et autres services de tables, gobelets, tasses, cafetières, théières, sucriers, crémiers, casse-noix, boîtes, bonbonnières, coffrets, vide-poches, récipients "pot-pourri", cache-pot, vases, urnes, pots, corbeilles, paniers, photophores, bougeoirs, chandeliers, articles de bijouterie en vrai ou en faux, horloges, pendules, pendulettes, réveille-matin, montres, chronomètres et leurs accessoires, tous ces produits étant en métaux précieux, en alliage de métaux précieux ou en plaqué. Instruments de musique, chevalets pour instruments de musique, boîtes à musique. Papier, carton, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir : sacs, sachets, films et feuilles, cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; coupe-papier, presse-papiers, sous-main, pots à crayons, plumiers, porte-crayons, agrafeuses, serre-livres, marque-page, pince-à billets, porte-courrier, corbeilles à courrier, à papiers ; cache-pot, statuettes, figurines non compris dans d'autres classes ; aquarelles, huiles, eaux-fortes, lithographies, tableaux encadrés ou non Cuir et imitations du cuir, ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre, sculptures, statues, statuettes et figurines en ces matières ; Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en ces matières, ou en cire, ou en plâtre, sculptures, statuettes, statues et figurines, ufs d'autruche pour la décoration ; corbeilles et paniers en vannerie ; porte-revues ; valets de cheminées, écrans de cheminées ; maquettes de bateaux pour la décoration. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, sculptures, statues, statuettes et figurines en ces matières, vaisselle non en métaux précieux, salières, poivriers, huiliers, dessous de verres et de bouteilles, plateaux, plats, carafes, pichets, flasques, rafraîchissoirs, seaux à bouteilles, seaux à glaçons, porte-toasts, taste-vin, services à thé, à café, à caviar, à saumon et autres services de table, gobelets, tasses, cafetières, théières, sucriers, crémiers, casse-noix, boîtes, bonbonnières, coffrets, vide-poches, récipients "pot-pourri", cache-pot, vases, urnes, pots, corbeilles, paniers, photophores, bougeoirs, chandeliers, tous ces produits étant ni en métaux précieux, ni en alliage de métaux précieux ou en plaqué et étant non compris dans d'autres classes.Tissus à usage textile ; linge de maison, de lit, de bain (à l'exception de l'habillement), de table en matières textiles. Vêtements ; foulards, écharpes, châles, cravates ; chaussures ; chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; fruits artificiels. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis) ; décorations pour arbres de Noël. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines semences& ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ; fleurs séchées pour la décoration. Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cendriers, pots à cigarettes ou à tabac, tabatières, étuis, boîtes et coffrets à cigares, à cigarettes ou à allumettes, briquets, coupe-cigares, râteliers à pipes, services pour fumeurs non en métaux précieux.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.